RC Clinique

Les Assurés

  • l’hôpital, l’autorité de surveillance, les membres des organes de gestion (leur responsabilité en tant que mandataires sociaux s’assure par police séparée), les directeurs, le médecin-chef, les chefs de service, ...

  • les membres des organes internes, commissions etc., y compris leur responsabilité personnelle

  • les préposés, le personnel soignant et paramédical, les intérimaires, le personnel non rémunéré

  • le responsable de l’environnement, les candidats à l’emploi, les diverses associations de l’institution

  • les médecins, assistants, pharmaciens, dentistes, stagiaires, étudiants, etc. (les dommages résultant de leurs examens médico-techniques, des traitements, etc. sont assurés dans une police séparée)

 

Sont notamment couverts 

  • les dommages causés par la nourriture, les boissons et autres produits préparés, administrés ou délivrés par l’institution
  • les troubles du voisinage ou la pollution suite à un accident, pour autant que les normes de sécurité aient été observées
  • les dommages en cas d’incendie, feu, fumée ou explosion (à l’exception des dommages assurables par une police incendie ou de responsabilité objective)
  • les dommages aux véhicules de préposés, administrateurs, bénévoles, ... se trouvant sur les parkings ou dans les installations de l’hôpital
  • la responsabilité en qualité de propriétaire, locataire, occupant ou gardien de biens immobiliers, d’instruments ou de substances
  • le personnel mis à disposition de l’hôpital (intérimaire ou autre), en ce compris le recours de l’assureur Accidents du Travail
  • le personnel prêté à des tiers ainsi que les objets confiés à des tiers
  • les appareils contenant des matières radioactives ou produisant des radiations ionisantes
  • les tests, expérimentations et techniques nouvelles
  • les dommages aux objets confiés appartenant:
    • aux patients
    • au corps médical
  • la RC familiale des patients 

Assurance des patients

Les capitaux Décès et d’Invalidité ainsi que les frais médicaux en cas d’accident survenu pendant le séjour dans l’institution, même si celle-ci n’est pas responsable.pour les frais de défense, de recours et d’insolvabilité ainsi que le cautionnement pénal

Protection Juridique

Pour les frais de défense, de recours et d’insolvabilité ainsi que le cautionnement pénal

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